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Marques déposées par l'association loi 1901 EQUILIBERTE
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LA LOIRE A CHEVAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA LOIRE A CHEVAL
EQUILIBERTE, association loi 1901
EQUILIBERTE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4121281
Date de dépôt :
28/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA LOIRE A CHEVAL de EQUILIBERTE

Présentation de la marque LA LOIRE A CHEVAL

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2014 par l'association loi 1901 EQUILIBERTE et l'association loi 1901 EQUILIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LOIRE A CHEVAL »

Les déposants sont l'association loi 1901 EQUILIBERTE domicilié(e) la Roche aux Moines - 49610 - SAINT MELAINE SUR AUBANCE - France et l'association loi 1901 EQUILIBERTE domicilié(e) 13 rue du vieux moulin - 79700 - SAINT AUBIN DE BAUBIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUILIBERTE, M. BERNARD DUPUIS domicilié(e) la Roche aux Moines - 49610 - SAINT MELAINE SUR AUBANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

EQUILIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DES PELERINS , LA ROUTE DES MULETS , EQUICHEMINS , EQUILIBERTE PAR DES RANDONNEURS POUR LES RANDONNEURS , LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE


EQUILIBERTE, association loi 1901 - la Roche aux Moines - 49610 - SAINT MELAINE SUR AUBANCE - France

EQUILIBERTE, association loi 1901 - 13 rue du vieux moulin - 79700 - SAINT AUBIN DE BAUBIGNE - France


EQUILIBERTE, M. BERNARD DUPUIS - la Roche aux Moines - 49610 - SAINT MELAINE SUR AUBANCE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679987 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.